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EDITEUR DU SITE

PIRATES DU BASSIN D’ARCACHON
BASEBALL & SOFTBALL CLUB
PLAINE DES SPORTS GILBERT MOGA
33260 LA TESTE DE BUCH

Date de mise en ligne : 02/09/2014
Directeur de la publication : Alexandre THOUVENIN

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec WordPress
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES

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PLAINE DES SPORTS GILBERT MOGA
33260 LA TESTE DE BUC

RESPONSABILITE

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PROPRIETE INTELLECTUELLE

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DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par PIRATES DU BASSIN sur le site www.piratesdubassin.com

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.